SpaceCal.fr

Meleas Corp, EI

Siège social : 6 rue du Château de Mons - 31280 Mons - France

SIRET : 98515483000014

Numéro d'identification à la TVA : (en cours d'attribution)

Pour toute question, contactez-nous à : contact@spacecal.fr

o2switch

Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474

Siège social : Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand - France

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute copie partielle ou intégrale sur quelque support que ce soit, numérique ou physique, de pages ou d'éléments du site doit faire l'objet d'une déclaration auprès du webmaster et d'une autorisation expresse de l'éditeur.

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site, en écrivant à : legal-rgpd@spacecal.fr

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
• mention obligatoire : « © www.spacecal.fr – tous droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Les logos, affiches et images d'événements avec ou sans mention appartiennent exclusivement à leurs auteurs. Toute demande de copie ou reproduction est à adresser aux ayant-droits.

Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent orienter le visiteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de SpaceCal-Fr.

Tout propriétaire d'un site visé par un lien peut demander la modification, la correction ou la suppression de celui-ci via : legal-rgpd@spacecal.fr

Le site www.spacecal.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.spacecal.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante ;
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Tout utilisateur/trice peut librement proposer un ou plusieurs événements soit via le formulaire dédié, soit par mail en cas de volume important. Quel que soit le moyen de proposition, celui-ci vaut acceptation implicite des mentions légales du site.

La soumission est gratuite pour les soumissionnaires, non rémunérée par le site et SpaceCal-Fr s'engage également à ne pas monnayer les événements reçus auprès des visiteurs, de prestataires ou de partenaires.

Les événements soumis doivent être fiables, vérifiables et en rapport avec l'Espace. Leur publication finale est à la seule appréciation du site SpaceCal-Fr qui se réserve tout autant le calendrier de publication que la publication finale. Les données à caractère personnel éventuellement livrées avec les événements ne sont pas prises en compte en dehors d'éventuels échanges autour des événements soumis et ne sont ni conservées, ni cédées, ni revendues.

Le site www.spacecal.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs et utilisateurs du site par quelque moyen technique ou informatique que ce soit.

Aucune information personnelle ne peut et n'est cédée à des tiers.

Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale. Elles ne sont conservés que pour les échanges avec l'émetteur et durant un temp limité (1 mois maximum) lié au traitement interne à l'entreprise.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne mentionnée sur le site dispose d'un droit d'accès et de rectification des informations la concernant.

Les demandes de suppression d'événement sont examinées en regard de la liberté d'informer et de la présence ou non des mêmes informations sur d'autres sites accessibles publiquement.

Ces droits s'exercent par simple mail, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :
legal-rgpd@spacecal.fr

SpaceCal.fr ne dépose aucun cookie ou traceur et ne collecte aucune donnée personnelle à des fins commerciales ou publicitaires.

Aucune information n'est transmise à des tiers.

Les seules données techniques collectées sont celles strictement nécessaires au fonctionnement du site (cookies de session temporaires).

La présence de cookies et traceurs sur le site SpaceCal-Fr peut être vérifiée avec les sites spécialisés, comme par exemple :

• CookieMetrix ;
• TheMarkup/Blacklight.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.

SpaceCal-Fr se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les conditions générales d'utilisation lors de chaque connexion.

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France.

Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Toulouse français pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.

Pour toutes suggestions, informations, réactions concernant ce site, merci de bien vouloir nous contacter via contact@spacecal.fr

Pour toute demande liée aux événements (suggestion, correction, ajout, suppression), merci de bien vouloir nous contacter via event@spacecal.fr

Pour toute question ou demande liée aux aspects légaux (RGPD, conservation des données, droit d'auteur...), merci de bien vouloir nous contacter via legal-rgpd@spacecal.fr